Stuttgart

Les restrictions au diesel à Stuttgart ne devraient pas satisfaire les tribunaux

Sous la pression des tribunaux, Stuttgart a annoncé qu’elle interdirait les véhicules diesel plus anciens au début de l’année 2019, mais a refusé de suivre la demande du tribunal d’appliquer l’interdiction aux résidents, ou d’imposer une restriction à tous les véhicules, sauf les plus récents.

Pour ClientEarth et Deutsche Umwelthilfe (DUH), qui ont intenté l’action en justice initiale en raison des niveaux illégaux de pollution du dioxyde d’azote dans la ville, le plan décrit est une avancée, mais le manque de respect des décisions judiciaires du Bade-Wurtemberg est déplorable.

Ils estiment que retarder les restrictions sur les véhicules diesel Euro 5 – ceux vendus entre septembre 2009 et septembre 2015 – ne répond pas à une ordonnance du tribunal administratif de Stuttgart.

Ugo Taddei, juriste à ClientEarth a déclaré: « Une interdiction dans toute la ville des voitures diesel jusqu’à Euro 5 dans le pays d’origine du diesel allemand envoie un message fort, à la fois en Allemagne et en Europe. Mais la vague mesure consistant à « voir comment ça se passe » avant d’interdire les véhicules Euro 5 est fait preuve de laxisme. »

« La Cour l’a expliqué clairement – les autorités de Stuttgart ne peuvent pas contourner leur obligation légale de réduire la pollution de l’air dans les normes légales. Cette proposition ne semble toujours pas répondre aux standards de la Cour et nous prévoyons qu’une amende sera imposée. La lutte contre la pollution de l’air ne s’arrête que lorsque nous avons des engagements acceptables et ambitieux pour réduire la pollution. »

Le PDG de DUH, Jürgen Resch, a déclaré: « Au final, ce sont Daimler, Porsche et Bosch qui décident de la politique de qualité de l’air dans le Bade-Wurtemberg. Le Bade-Wurtemberg, comme la Bavière, prend les graves problèmes de santé causés par l’air pollué trop à la légère et ignore carrément la primauté du droit. Nous maintenons la pression dans les tribunaux pour aider les personnes qui ont longtemps souffert de niveaux illégaux de pollution de l’air. »

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Max Boettinger

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