image of congo river

Base de données – Republique du Congo

Cette page vise à informer les Organisations de la Société Civile (OSC) et tout autre acteur intéressé par les ressources naturelles et les droits des communautés, en lien avec notre travail en République du Congo. Vous pourrez trouver ici plus d’informations sur le travail que nous menons en Afrique, en général. Nous considérons cette page comme un ‘document vivant’, une ressource dynamique, qui sera mise à jour et modifiée au fur et à mesure de l’avancement de notre travail. Nous espérons ainsi pouvoir refléter notre expertise telle qu’elle évolue en partenariat avec les OSC congolaises.

 

Textes Generaux

Constitution

Textes internationaux

Textes régionaux

Documents d’orientation politique

Plan National de développement (PND 2012-2016) :

Forêts

Dispositions générales

Lois et Convention

Décret

Administration forestière

Décrets

Arrêtés

Gestion forestière

Décrets

Arrêtés

Circulaires

Notes de service

Définition et modification des UFA

Arrêtés

Conventions d’exploitation et d’aménagement

Décrets

Arrêtés

Taxes et redevances

Arrêtés

Developpement durable et environnement

Dispositions générales

Administration environnementale

Décrets

Pollution et protection de l’environnement

Loi

Décrets

Arrêtés

Eau

Lois

Faune, flore, parcs et reserves

Lois

Décrets

Arrêtés

Agriculture

Loi

Décrets

Arrêtés

Culture du Cacao

Conventions

Note de service

Exploitation miniere, energie et hydrocarbures

Lois

Décrets

Arrêté

Amenagement et organisation du territoire

Décentralisation

Lois

Décrets

Arrêtés

Aménagement du territoire

Loi

Décret

Regime domanial et foncier

Foncier et domanial

Lois

Décrets

Arrêtés

Expropriation

Propriété foncière

Propriété coutumière

Décrets

Arrêté

Communautés locales et populations autochtones

Loi

Décrets

Commerce

Lois

Décrets

Share this...
Share on Facebook! Tweet this! Share on LinkedIn! Email!

Vberger

Articles liés

Plus sur

Mise en oeuvre du RBUE

ClientEarth analyse la manière dont le RBUE est appliqué et mis en oeuvre dans chaque pays. Pour un certain nombre de pays, listés ci-dessous, nous avons produit des fiches pays (info-briefings). Les différentes approches adoptées par différents Etats Membres peuvent avoir un impact sur le fonctionnement du RBUE et sur la manière dont il pourra être utilisé en pratique.

Observation Indépendante des forêts – les expériences du Congo-Brazzaville partagées avec la Côte d’Ivoire

ClientEarth a invité Alfred NKODIA, Coordonnateur du projet d’observation indépendante (OI) au Congo, à rencontrer différents acteurs et parties prenantes en Côte d’ivoire pour lui permettre de partager sa longue expérience sur cette thématique.

eutr newsletter

Actualités du RBUE – juin à août 2017

Ce bulletin d’actualités du RBUE vous informe sur l’application entre juin à août 2017 de la loi européenne de lutte contre l’exploitation illégale des forêts : le Règlement bois de l’Union européenne.

Congo meeting

Débat sur la gouvernance des forêts avec des parlementaires en République du Congo

Des parlementaires de la République du Congo ont rencontré des membres de la société civile congolaise et ClientEarth au cours d’une table ronde sur le déboisement et la foresterie communautaire organisée dans les locaux du Ministère de la justice.

Suivre notre travail

Bulletin d'information (EN)

Recevez nos bulletins d'information par email pour connaître les dernières informations sur notre travail ainsi que des articles sur les questions environnementales, scientifiques et politiques d'actualité.